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Biocarburants

Remplacer l’essence par du bioéthanol et le diesel par du biodiesel ou de l’huile végétale hydrogénée

Partenaire

Programme

Ce programme s’adresse aux
Propriétaire du programme

Biofuels Schweiz

Martin Joss
E-Mail

Responsable chez KliK

Darja Aepli
Directrice Suisse

Description du programme

Le remplacement de l’essence ou du diesel fossiles par du bioéthanol, du biodiesel ou de l’huile végétale hydrogénée (HVO) permet de réduire les émissions de CO₂. Les biocarburants utilisés peuvent être produits en Suisse ou importés. Ils doivent satisfaire aux exigences strictes d’exonération de l’impôt sur les huiles minérales et proviennent principalement de l’utilisation de déchets.

Ils peuvent en outre être ajoutés à n’importe quel degré; une déclaration est obligatoire vis-à-vis des consommateurs à partir d’un mélange de 5% pour l’essence et de 7% pour le diesel. La prise en compte est déterminée chaque année pour chaque sorte et projet sur la base d’une comparaison des coûts avec les carburants fossiles.

L'Office fédéral de l'environnement OFEV ne publiera plus de rapports de monitoring et de vérification à partir de 2023. Ces documents et d'autres (p.ex. des documents pour le calcul des réductions d'émissions) peuvent être demandés au secrétariat Compensation: kop-ch@bafu.admin.ch

Contribution de la Fondation KliK

Le programme a été développé en collaboration avec Biofuels Schweiz. Il est géré par Biofuels Schweiz sous sa propre responsabilité, mais l’opération est entièrement financée par la Fondation KliK. La Fondation KliK acquiert les attestations délivrées pour les réductions d’émissions réalisées et fournit ainsi la contribution financière décisive pour l’utilisation de biocarburants. La Fondation verse aux participants au programme un prix fixé trimestriellement par attestation, différencié selon la variété (bioéthanol, biodiesel) et l’origine (production indigène, importation).

Chiffres clés

Numéro de programme OFEV

0063

Emplacement du programme

toute la Suisse

Quantité de réduction des émissions (en tonnes de CO₂e)

Attendu d’ici 2030: 3'294'000

Mise en service

01.01.2014

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