Transports
Programme
Biocarburants
Remplacer l’essence par du bioéthanol et le diesel par du biodiesel ou de l’huile végétale hydrogénée
Partenaire
Programme
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Biofuels Schweiz
Martin Joss
E-Mail
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Darja Aepli
Directrice Suisse
Description du programme
Le remplacement de l’essence ou du diesel fossiles par du bioéthanol, du biodiesel ou de l’huile végétale hydrogénée (HVO) permet de réduire les émissions de CO₂. Les biocarburants utilisés peuvent être produits en Suisse ou importés. Ils doivent satisfaire aux exigences strictes d’exonération de l’impôt sur les huiles minérales et proviennent principalement de l’utilisation de déchets.
Ils peuvent en outre être ajoutés à n’importe quel degré; une déclaration est obligatoire vis-à-vis des consommateurs à partir d’un mélange de 5% pour l’essence et de 7% pour le diesel. La prise en compte est déterminée chaque année pour chaque sorte et projet sur la base d’une comparaison des coûts avec les carburants fossiles.
L'Office fédéral de l'environnement OFEV ne publiera plus de rapports de monitoring et de vérification à partir de 2023. Ces documents et d'autres (p.ex. des documents pour le calcul des réductions d'émissions) peuvent être demandés au secrétariat Compensation: kop-ch@bafu.admin.ch
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